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Marques déposées par monsieur EMILE ALLAMAND
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AU BON SENS PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU BON SENS PAYSAN
M. EMILE ALLAMAND

Numéro de dépôt :
4279676
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
AU BON SENS PAYSAN de EMILE ALLAMAND

Présentation de la marque AU BON SENS PAYSAN

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur EMILE ALLAMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU BON SENS PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur EMILE ALLAMAND domicilié(e) 225 RUE LOUIS ARMAND - 74300 - CLUSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.CARTIER TECHNOLOGIES, Mme. ANNE GIRAUD domicilié(e) 225 RUE LOUIS ARMAND - 74300 - CLUSES - France.

La marque AU BON SENS PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BON SENS PAYSAN arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

EMILE ALLAMAND a également déposé les autres marques suivantes : AUX BONS SENS PAYSANS , SECOND LIFE INVESTMENT , SECOND LIFE INVESTMENT , H 3 BIKE , Coeur de ville - age , LES BONS SENS PAYSANS , Coeurs de ville - age


M. EMILE ALLAMAND - 225 RUE LOUIS ARMAND - 74300 - CLUSES - France


G.CARTIER TECHNOLOGIES, Mme. ANNE GIRAUD - 225 RUE LOUIS ARMAND - 74300 - CLUSES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; malt ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .